Permis de construire Logement N° 00120217A0021

Permis de construire n° 00120217A0021 à Lagnieu pour 147 m² de logement, Lotissement Les Vignes de

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 29 septembre 2017

Dossier PC n° 00120217A0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00120217A0021 a été délivré le 29 septembre 2017 à Lagnieu (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Lotissement Les Vignes de.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 1 001 m², le programme représente 147 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 29/11/2017, soit 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 0B 2338, 0B 2335. Ce dossier fait partie des 386 permis de construire et déclarations préalables à Lagnieu référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/09/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 001 m²

Surface créée

147 m²

Variation nette

+147 m²

Surface totale après

147 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/11/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

29 septembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

29/11/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 mois

Dépôt
29/11/2017
Autorisation
29/09/2017
3
Chantier (DOC)
29/11/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lagnieu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B 2338 0B 2335

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lagnieu Code postal 01 15 Identifiant INSEE 01202
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 001 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 147 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²
Total 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-SORLIN-EN-BUGEY (01150)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00120217A0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01202 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 29 septembre 2017
Date de dépôt 29/11/2017
Dernière mise à jour (DPC) 05/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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