Permis de construire Logement N° 00119223H0005

Permis de construire n° 00119223H0005 à Izernore pour 132 m² de logement, 1 Rue Du Coteau Perignat

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 avril 2023

Dossier PC n° 00119223H0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00119223H0005 a été délivré le 14 avril 2023 à Izernore (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 1 Rue Du Coteau Perignat.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 132 m² de surface de plancher sur un terrain de 723 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0G880, 0G895. Ce dossier fait partie des 122 permis de construire et déclarations préalables référencés à Izernore.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/04/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

723 m²

Surface créée

132 m²

Variation nette

+132 m²

Surface totale après

132 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/07/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

14 avril 2023

Ouverture de chantier (DOC)

24/07/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
24/07/2023
Autorisation
14/04/2023
3
Chantier (DOC)
24/07/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Izernore

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0G880 0G895

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Perignat

Territoires administratifs

Commune
Izernore Code postal 01580 Identifiant INSEE 01192
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²
Total 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
IZERNORE (01580)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00119223H0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01192 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 14 avril 2023
Date de dépôt 24/07/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 132 m² de surface de plancher sur un terrain de 723 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 1 Rue Du Coteau Perignat, à Izernore (01580).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 14 avril 2023, ouverture de chantier le 24 juillet 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00119223H0005, déposé en mairie d'Izernore.

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