Permis de construire n° 00115521A0003 à Évosges pour 134 m² de logement, 101 Chem de Sous La Ville
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 2 août 2021
Dossier PC n° 00115521A0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 00115521A0003, délivré le 2 août 2021 à Évosges (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 101 Chem de Sous La Ville.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 134 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 047 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 31/07/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 25/07/2023, soit 1 an 11 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle ZC 99, ZC 170. La base compte un autre dossier pour la même voie, Chem de Sous La Ville, le premier datant de 2021. Le catalogue recense 21 permis de construire et déclarations préalables à Évosges, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/07/2023. Le chantier a été mené en 6 jours, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert 1 an 11 mois après l'autorisation.
Autorisation
2 août 2021
Ouverture de chantier (DOC)
25/07/2023
Achèvement (DAACT)
31/07/2023
Délai autorisation - chantier
1 an 11 mois
Durée du chantier
6 jours
Délai total
1 an 11 mois
Localisation du projet à Évosges
Le dossier porte sur 2 parcelles cadastrales. L'ensemble des 21 permis de construire et déclarations préalables référencés à Évosges est consultable sur basedespermis.fr.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Évosges Code postal 01230 Identifiant INSEE 01155
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 047 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 134 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 134 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 134 m² | 134 m² |
| Total | 0 m² | 134 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 134 m² | 134 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- EVOSGES (01230)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00115521A0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 01155 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 2 août 2021 |
| Date de dépôt | 31/07/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Chem de Sous La Ville à Évosges (01230)
L’autre dossier recensé sur la voie Chem de Sous La Ville depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.