Permis de construire n° 00115314B0001 à Échenevex pour 272 m² de logement, 154 rue de Trez Vella
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 12 mars 2014
Dossier PC n° 00115314B0001
Demandeur
SERENIS
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 00115314B0001 a été délivré le 12 mars 2014 à Échenevex (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 154 rue de Trez Vella. La demande émane de la société de promotion immobilière SERENIS.
Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs, tous des T6+. D'après le dossier, les logements sont destinés à la location. 272 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 984 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 10/01/2016. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 10/12/2014, soit près de 9 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AO 140P. Sur la même voie, rue de Trez Vella, la base recense 3 autres dossiers depuis 2014. Ce dossier fait partie des 105 permis de construire et déclarations préalables à Échenevex référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/01/2016. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).
Autorisation
12 mars 2014
Ouverture de chantier (DOC)
10/12/2014
Achèvement (DAACT)
10/01/2016
Délai autorisation - chantier
près de 9 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 9 mois
Localisation du projet à Échenevex
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Échenevex Code postal 01170 Identifiant INSEE 01153
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 984 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la location.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 272 m² de construction neuve.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 272 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 272 m² | 272 m² |
| Total | 0 m² | 272 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 272 m² | 272 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T6+.
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Typologies des logements créés
colonnes sur affichées
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 2 | 2 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par la société de promotion immobilière SERENIS, une SAS basée à Arbent. Ce demandeur a déposé 41 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, dans 21 communes, avec une première décision en 2013.
Demandeur
SERENIS
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 480979863
- SIRET
- 48097986300028
- Code APE (NAF)
- 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Taille d'entreprise
- PME - 3-5 salariés
- Année de création
- 2005
- Localisation
- ARBENT (01100)
Autres dossiers de SERENIS
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00115314B0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 01153 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 12 mars 2014 |
| Date de dépôt | 10/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue de Trez Vella à Échenevex (01170)
Les 3 autres permis de construire recensés rue de Trez Vella depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.