À Cuzieu (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00114122C0006 a été délivré le 19 octobre 2022, pour un projet situé 3 route de Terrieu Donaleche.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 511 m², le programme représente 70 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle 0B 304, 0B 301, 0B 300. Sur la même voie, route de Terrieu, la base recense 2 autres dossiers depuis 2015. Le catalogue recense 35 permis de construire et déclarations préalables à Cuzieu, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/10/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 511 m²

Surface créée

70 m²

Variation nette

+70 m²

Surface totale après

70 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 octobre 2022. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

19 octobre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

19/10/2022

Autorisation

19/10/2022

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Cuzieu

Le dossier porte sur 3 parcelles cadastrales. Au total, 35 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cuzieu sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B 304 0B 301 0B 300

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Donaleche

Territoires administratifs

Commune: Cuzieu Code postal 01300 Identifiant INSEE 01141
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 511 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Annexes	Garage
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 70 m² à construire.

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	70 m²	0 m²	0 m²	0 m²	70 m²	70 m²
Total	0 m²	70 m²	0 m²	0 m²	0 m²	70 m²	70 m²

Typologie des logements

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SALES (74150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	00114122C0006
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	01141 - Voir la page commune
Année de dépôt	2022
Date d'autorisation	19 octobre 2022
Date de dépôt	19/10/2022
Dernière mise à jour (DPC)	01/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même voie, route de Terrieu à Cuzieu (01300)

Les 2 autres permis de construire recensés route de Terrieu depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°00114124C0010 Logement Terminé

route de Terrieu

Cuzieu (01300)

Nouvelle construction

10/02/2025 133 m² SDP

PC n°00114115C0004 Logement Commencé

route de Terrieu

Cuzieu (01300)

Nouvelle construction

20/05/2015 97 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Cuzieu

PC n°00114122C0002 Logement Autorisé

chemin du Lac Vollien

Cuzieu (01300)

Transformation avec diminution

22 mai 2022 147 m² SDP

PC n°00114122C0001 Logement Autorisé

1 route de Verupt Vollien

Cuzieu (01300)

Transformation sans extension

16 juin 2022 63 m² SDP

PC n°00114122C0004 Logement Terminé

4 route de Verupt Vollien

Cuzieu (01300)

Transformation avec diminution

18 août 2022 116 m² SDP

PC n°00114122C0007 Logement Autorisé

route de la Livure Fesnes

Cuzieu (01300)

Nouvelle construction

17 janv. 2023 105 m² SDP

PC n°00114123C0001 Logement Autorisé

route de Fesnes

Cuzieu (01300)

Nouvelle construction

02 mars 2023 162 m² SDP

PC n°00114123C0006 Logement Autorisé

route de Donaleche

Cuzieu (01300)

Nouvelle construction

28 sept. 2023 170 m² SDP