Permis de construire n° 00114121C0002 à Cuzieu pour 108 m² de logement, Donaleche
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 12 mai 2021
Dossier PC n° 00114121C0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 12 mai 2021 à Cuzieu (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00114121C0002 porte sur un projet situé Donaleche.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. 108 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 01/10/2022. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 29/09/2021, soit près de 5 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré 0B 1320, 0B 1322, 0B 1325. La voie, Donaleche, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2020. Ce dossier fait partie des 35 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cuzieu.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/10/2022. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert près de 5 mois après l'autorisation.
Autorisation
12 mai 2021
Ouverture de chantier (DOC)
29/09/2021
Achèvement (DAACT)
01/10/2022
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 4 mois
Localisation du projet à Cuzieu
Le dossier porte sur 3 parcelles cadastrales. Au total, 35 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cuzieu sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cuzieu Code postal 01300 Identifiant INSEE 01141
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 108 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 108 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 108 m² | 108 m² |
| Total | 0 m² | 108 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 108 m² | 108 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CUZIEU (01300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00114121C0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 01141 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 12 mai 2021 |
| Date de dépôt | 01/10/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Donaleche à Cuzieu (01300)
L’autre dossier recensé sur la voie Donaleche depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.