Permis de construire Logement N° 00113520B0019

Permis de construire n° 00113520B0019 à Crozet pour 727 m² de logement, Griotier

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 janvier 2021

Dossier PC n° 00113520B0019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 12 janvier 2021 à Crozet (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00113520B0019 porte sur un projet situé Griotier.

Ce permis de construire concerne un programme immobilier neuf de 9 logements individuels. Les T4 représentent 6 des 9 logements. L'utilisation déclarée pour les logements est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 3 084 m², le programme représente 727 m² de surface de plancher d'habitation neuve, soit 81 m² par logement.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 07/10/2021, soit près de 9 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0C 924, 0C 925. Au total, le catalogue compte 127 permis de construire et déclarations préalables à Crozet, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/01/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 084 m²

Surface créée

727 m²

Variation nette

+727 m²

Surface totale après

727 m²

Logements créés

9

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/10/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

12 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

07/10/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Dépôt
07/10/2021
Autorisation
12/01/2021
3
Chantier (DOC)
07/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Crozet

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0C 924 0C 925

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Crozet Code postal 01170 Identifiant INSEE 01135
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 3 084 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 9 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Le dossier prévoit 727 m² de surface de plancher d'habitation à construire pour 9 logements créés, soit un ratio de 81 m² par logement.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 727 m² 0 m² 0 m² 0 m² 727 m² 727 m²
Total 0 m² 727 m² 0 m² 0 m² 0 m² 727 m² 727 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 9 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les T4 sont majoritaires : 6 logements sur 9.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 9
Logements individuels 9
Individuels groupés 9

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 3 6 - - 9
- - 33,3 % 66,7 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PRÉVESSIN-MOËNS (01280)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00113520B0019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01135 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 12 janvier 2021
Date de dépôt 07/10/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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