Permis de construire n° 00113520B0014 à Crozet pour 187 m² de logement, Chemin Des Borgeats
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 10 octobre 2020
Dossier PC n° 00113520B0014
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 10 octobre 2020 à Crozet (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00113520B0014 porte sur un projet situé Chemin Des Borgeats.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 187 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B411, 0B508. Ce dossier s'inscrit parmi les 123 permis de construire et déclarations préalables référencés à Crozet.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/06/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
10 octobre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
04/06/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 8 mois
Localisation du projet à Crozet
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Crozet Code postal 01170 Identifiant INSEE 01135
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 187 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 187 m² | 187 m² |
| Total | 0 m² | 187 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 187 m² | 187 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT GENIS POUILLY (01630)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00113520B0014 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 01135 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 10 octobre 2020 |
| Date de dépôt | 04/06/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |