Permis de construire Logement N° 00113520B0014

Permis de construire n° 00113520B0014 à Crozet pour 187 m² de logement, chemin des Borgeats

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 octobre 2020

Dossier PC n° 00113520B0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 10 octobre 2020 à Crozet (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00113520B0014 porte sur un projet situé chemin des Borgeats.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le programme représente 187 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 04/06/2021, soit près de 8 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 0B 411, 0B 508. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, chemin des Borgeats, la base recense un autre dossier depuis 2020. Au total, le catalogue compte 127 permis de construire et déclarations préalables à Crozet, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/10/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

187 m²

Variation nette

+187 m²

Surface totale après

187 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/06/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

10 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

04/06/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Dépôt
04/06/2021
Autorisation
10/10/2020
3
Chantier (DOC)
04/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Crozet

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0B 411 0B 508

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Crozet Code postal 01170 Identifiant INSEE 01135
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Le dossier déclare des annexes : garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 187 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 187 m² 0 m² 0 m² 0 m² 187 m² 187 m²
Total 0 m² 187 m² 0 m² 0 m² 0 m² 187 m² 187 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-GENIS-POUILLY (01630)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00113520B0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01135 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 10 octobre 2020
Date de dépôt 04/06/2021
Dernière mise à jour (DPC) 06/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles 0B 411, 0B 508 à Crozet (01170)

Permis de construire sur la même voie, chemin des Borgeats à Crozet (01170)

L’autre dossier recensé chemin des Borgeats depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Crozet

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