Permis de construire Logement N° 00113514B0016

Permis de construire n° 00113514B0016 à Crozet pour 305 m² de logement, 85 Chem Du Quart

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 décembre 2014

Dossier PC n° 00113514B0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 décembre 2014 à Crozet (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00113514B0016 porte sur un projet situé 85 Chem Du Quart.

Le dossier décrit un projet de transformation avec extension, portant sur 305 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 535 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 3 logements après travaux, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 1 T2, 1 T3 et 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B136, B400, B407. Ce dossier fait partie des 123 permis de construire et déclarations préalables référencés à Crozet.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/12/2014

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

1 535 m²

Surface existante avant

243 m²

Surface créée

305 m²

Variation nette

+62 m²

Surface totale après

305 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/08/2015. Le chantier a été mené en un peu plus de 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

9 décembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

09/03/2015

Achèvement (DAACT)

15/08/2015

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 5 mois

Délai total

un peu plus de 8 mois

Dépôt
09/03/2015
Autorisation
09/12/2014
Chantier (DOC)
09/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
15/08/2015

Localisation du projet à Crozet

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

B136 B400 B407

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Crozet Code postal 01170 Identifiant INSEE 01135
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Oui
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 62 m² 243 m² 0 m² 0 m² 305 m² 305 m²
Locaux 243 m² 0 m² 0 m² 0 m² 243 m² -243 m² 0 m²
Total 243 m² 62 m² 243 m² 0 m² 243 m² 62 m² 305 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements collectifs 3
Collectifs hors résidence 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 1 - 1 - 3
- 33,3 % 33,3 % - 33,3 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CROZET (01170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00113514B0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01135 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 9 décembre 2014
Date de dépôt 09/03/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 3 logements en collectif, pour 305 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 535 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 85 Chem Du Quart, à Crozet (01170).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 9 décembre 2014, ouverture de chantier le 9 mars 2015, achèvement déclaré le 15 août 2015).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T2, 1 T3 et 1 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00113514B0016, déposé en mairie de Crozet.

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