Permis de construire Logement N° 00113423D0005

Permis de construire n° 00113423D0005 à Crottet pour 124 m² de logement, En Chasse Lievre

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 juin 2023

Dossier PC n° 00113423D0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00113423D0005, délivré le 2 juin 2023 à Crottet (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé En Chasse Lievre.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 124 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 720 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AD119. L'ensemble des 137 permis de construire et déclarations préalables référencés à Crottet est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 720 m²

Surface créée

124 m²

Variation nette

+124 m²

Surface totale après

124 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/10/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

08/10/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
08/10/2023
Autorisation
02/06/2023
3
Chantier (DOC)
08/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Crottet

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AD119

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : En Chasse Lievre

Territoires administratifs

Commune
Crottet Code postal 01290 Identifiant INSEE 01134
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²
Total 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-ANDRE-DE-BAGE (01380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00113423D0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01134 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 2 juin 2023
Date de dépôt 08/10/2023
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 124 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 720 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe En Chasse Lievre, à Crottet (01290).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 2 juin 2023, ouverture de chantier le 8 octobre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00113423D0005, déposé en mairie de Crottet.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Crottet

Autres types d'autorisations à Crottet