Permis de construire Logement N° 00110323B0014

Permis de construire n° 00110323B0014 à Chevry pour 423 m² de logement, 488 rue Saint Maurice

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 octobre 2023

Dossier PC n° 00110323B0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00110323B0014 a été délivré le 10 octobre 2023 à Chevry (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 488 rue Saint Maurice.

Ce permis de construire prévoit la création d'un logement. Les travaux comprennent une extension sans transformation. Le logement est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 423 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 6 678 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 15/01/2024, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 0B 202, 0B 201, 0B 671. Sur la même voie, rue Saint Maurice, la base recense 9 autres dossiers depuis 2013. Le catalogue recense 186 permis de construire et déclarations préalables à Chevry, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/10/2023

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

6 678 m²

Surface existante avant

90 m²

Surface créée

423 m²

Variation nette

+423 m²

Surface totale après

513 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/01/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

10 octobre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

15/01/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
15/01/2024
Autorisation
10/10/2023
3
Chantier (DOC)
15/01/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chevry

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B 202 0B 201 0B 671

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chevry Code postal 01170 Identifiant INSEE 01103
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le bâtiment le plus élevé compte 3 niveaux. Le terrain déclaré couvre 6 678 m². Le dossier déclare des annexes : piscine et autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 423 m² à construire.

La surface de plancher passe de 90 m² à 513 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 90 m² 423 m² 0 m² 0 m² 0 m² 423 m² 513 m²
Total 90 m² 423 m² 0 m² 0 m² 0 m² 423 m² 513 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHEVRY (01170)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00110323B0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01103 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 10 octobre 2023
Date de dépôt 15/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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