Permis de construire n° 00110320B0020 à Chevry pour 246 m² de logement, route du Coillou Naz Dessous
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 9 avril 2021
Dossier PC n° 00110320B0020
Demandeur
SERENIS 2
Synthèse du dossier et statut administratif
À Chevry (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00110320B0020 a été délivré le 9 avril 2021, pour un projet situé route du Coillou Naz Dessous. Le projet est porté par le marchand de biens SERENIS 2.
Ce permis de construire prévoyait 2 logements individuels neufs, tous des T6+. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle. 246 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 5 487 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 05/12/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 08/07/2022, soit 1 an 2 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AN 74, 0A 623. La base référence 3 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La voie, route du Coillou, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2018. Au total, le catalogue compte 186 permis de construire et déclarations préalables à Chevry, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 05/12/2023. Le chantier a duré 1 an 4 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).
Autorisation
9 avril 2021
Ouverture de chantier (DOC)
08/07/2022
Achèvement (DAACT)
05/12/2023
Délai autorisation - chantier
1 an 2 mois
Durée du chantier
1 an 4 mois
Délai total
2 ans 7 mois
Localisation du projet à Chevry
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Naz Dessous
Territoires administratifs
- Commune
- Chevry Code postal 01170 Identifiant INSEE 01103
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 5 487 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 246 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 246 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 246 m² | 246 m² |
| Total | 0 m² | 246 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 246 m² | 246 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 2 | 2 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par le marchand de biens SERENIS 2, une SNC basée à Arbent. Ce demandeur a déposé 6 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, dans 2 communes, avec une première décision en 2016.
Demandeur
SERENIS 2
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société en nom collectif
- SIREN
- 492225107
- SIRET
- 49222510700019
- Code APE (NAF)
- 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2006
- Localisation
- ARBENT (01100)
Autres dossiers de SERENIS 2
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00110320B0020 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 01103 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 9 avril 2021 |
| Date de dépôt | 05/12/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles AN 74, 0A 623 à Chevry (01170)
Les 3 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, route du Coillou à Chevry (01170)
Les 4 autres permis de construire recensés route du Coillou depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.