Permis de construire Logement N° 00110316B0013

Permis de construire n° 00110316B0013 à Chevry pour 110 m² de logement, Lot 2B Domaine De Journans Marais Clos

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 septembre 2016

Dossier PC n° 00110316B0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lot 2B Domaine De Journans Marais Clos, le permis de construire n° 00110316B0013 a été délivré le 12 septembre 2016 à Chevry (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 346 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C571P. Ce dossier fait partie des 183 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chevry.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/09/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

346 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/07/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

12/12/2016

Achèvement (DAACT)

27/07/2017

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

un peu plus de 10 mois

Dépôt
12/09/2016
Autorisation
12/09/2016
Chantier (DOC)
12/12/2016
4
Achèvement (DAACT)
27/07/2017

Localisation du projet à Chevry

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

C571P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Marais Clos

Territoires administratifs

Commune
Chevry Code postal 01170 Identifiant INSEE 01103
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GEX (01170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00110316B0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01103 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 12 septembre 2016
Date de dépôt 12/09/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 346 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot 2B Domaine De Journans Marais Clos, à Chevry (01170).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 12 septembre 2016, ouverture de chantier le 12 décembre 2016, achèvement déclaré le 27 juillet 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00110316B0013, déposé en mairie de Chevry.

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