Permis de construire Logement N° 00108818A0009

Permis de construire n° 00108818A0009 à Charnoz-sur-Ain pour 92 m² de logement, Chemi De Cuire

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 octobre 2018

Dossier PC n° 00108818A0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00108818A0009 a été délivré le 20 octobre 2018 à Charnoz-sur-Ain (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Chemi De Cuire.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 347 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0B738. Ce dossier est l'un des 66 permis de construire et déclarations préalables référencés à Charnoz-sur-Ain.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/10/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

347 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/01/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 octobre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

27/01/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
27/01/2019
Autorisation
20/10/2018
3
Chantier (DOC)
27/01/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Charnoz-sur-Ain

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B738

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Charnoz-sur-Ain Code postal 01800 Identifiant INSEE 01088
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MEXIMIEUX (01800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00108818A0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01088 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 20 octobre 2018
Date de dépôt 27/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 347 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chemi De Cuire, à Charnoz-sur-Ain (01800).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 20 octobre 2018, ouverture de chantier le 27 janvier 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00108818A0009, déposé en mairie de Charnoz-sur-Ain.

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