À Champfromier (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00108121B0005 a été délivré le 28 août 2021, pour un projet situé Lotissement Le Niezelet 'L.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 105 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle AB 670, 0D 1608. Au total, le catalogue compte 42 permis de construire et déclarations préalables à Champfromier, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

28/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 28 août 2021. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

28 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

28/08/2021

Autorisation

28/08/2021

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Champfromier

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB 670 0D 1608

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Champfromier Code postal 01410 Identifiant INSEE 01081
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 105 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	105 m²	0 m²	0 m²	0 m²	105 m²	105 m²
Total	0 m²	105 m²	0 m²	0 m²	0 m²	105 m²	105 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	00108121B0005
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	01081 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	28 août 2021
Date de dépôt	28/08/2021
Dernière mise à jour (DPC)	08/2021
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Champfromier

PC n°00108120B0002 Logement Commencé

636 rue de la Fruitiere

Champfromier (01410)

Transformation avec extension

26 févr. 2021 406 m² SDP

PC n°00108121B0001 Logement Terminé

lotissement 5 Lotissement Le Niezelet Les Georennes

Champfromier (01410)

Nouvelle construction

17 juin 2021 91 m² SDP

PC n°00108121B0003 Logement Terminé

2 Lotissement du Niezelet

Champfromier (01410)

Nouvelle construction

29 juil. 2021 140 m² SDP

DP n°00108121B0015 Locaux Autorisé

Communal

Champfromier (01410)

Nouvelle construction

03 sept. 2021 8 m² SDP ENEDIS

PC n°00108122B0001 Locaux Terminé

La Caserne

Champfromier (01410)

Nouvelle construction

14 mars 2022 21 m² SDP AKWEL SA

PC n°00108121B0007 Logement Autorisé

Lotissement Le Niezelet Les Georennes

Champfromier (01410)

Nouvelle construction

21 mars 2022 114 m² SDP

Autres types d'autorisations à Champfromier

Permis d'aménager à Champfromier

2 autorisations

Permis de démolir à Champfromier

1 autorisation