Permis de construire Logement N° 00108121B0003

Permis de construire n° 00108121B0003 à Champfromier pour 140 m² de logement, 2 Lotissement du Niezelet

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 29 juillet 2021

Dossier PC n° 00108121B0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 29 juillet 2021 à Champfromier (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00108121B0003 porte sur un projet situé 2 Lotissement du Niezelet.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. 140 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 695 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 18/03/2025. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 12/11/2021, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 0D 1609. Le catalogue recense 42 permis de construire et déclarations préalables à Champfromier, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

695 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 18/03/2025. Le chantier a duré 3 ans 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

12/11/2021

Achèvement (DAACT)

18/03/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

3 ans 4 mois

Délai total

3 ans 7 mois

Dépôt
18/03/2025
Autorisation
29/07/2021
Chantier (DOC)
12/11/2021
4
Achèvement (DAACT)
18/03/2025

Localisation du projet à Champfromier

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0D 1609

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Champfromier Code postal 01410 Identifiant INSEE 01081
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 695 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 140 m² de construction neuve.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Total 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CONFORT (01200)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00108121B0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01081 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 29 juillet 2021
Date de dépôt 18/03/2025
Dernière mise à jour (DPC) 04/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Champfromier

Autres types d'autorisations à Champfromier