Permis de construire Logement N° 00108012B0009

Permis de construire n° 00108012B0009 à Champdor-Corcelles pour 154 m² de logement, Rue De La Gare

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 mai 2013

Dossier PC n° 00108012B0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00108012B0009, délivré le 4 mai 2013 à Champdor-Corcelles (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Rue De La Gare.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 154 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 558 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB298B. Ce dossier s'inscrit parmi les 27 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champdor-Corcelles.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/05/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 558 m²

Surface créée

154 m²

Variation nette

+154 m²

Surface totale après

154 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/04/2020. Le chantier a duré 6 ans 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 mai 2013

Ouverture de chantier (DOC)

04/09/2013

Achèvement (DAACT)

01/04/2020

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

6 ans 6 mois

Délai total

6 ans 10 mois

Dépôt
01/04/2020
Autorisation
04/05/2013
Chantier (DOC)
04/09/2013
4
Achèvement (DAACT)
01/04/2020

Localisation du projet à Champdor-Corcelles

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales incomplètes.

Parcelle cadastrale du projet

AB298B

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Champdor-Corcelles Code postal 01110 Identifiant INSEE 01080
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 154 m² 0 m² 0 m² 0 m² 154 m² 154 m²
Total 0 m² 154 m² 0 m² 0 m² 0 m² 154 m² 154 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HAUTEVILLE-LOMPNES (01110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00108012B0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01080 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 4 mai 2013
Date de dépôt 01/04/2020
Dernière mise à jour (DPC) 09/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 154 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 558 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue De La Gare, à Champdor-Corcelles (01110).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 4 mai 2013, ouverture de chantier le 4 septembre 2013, achèvement déclaré le 1 avril 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00108012B0009, déposé en mairie de Champdor-Corcelles.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Champdor-Corcelles