Permis de construire Logement N° 00106423A0002

Permis de construire n° 00106423A0002 à Briord pour 90 m² de logement, Lot A Rue Du Pr Lacour

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 septembre 2023

Dossier PC n° 00106423A0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 7 septembre 2023 à Briord (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00106423A0002 porte sur un projet situé Lot A Rue Du Pr Lacour.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B1295. Ce dossier s'inscrit parmi les 132 permis de construire et déclarations préalables référencés à Briord.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/09/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/11/2024. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

26/01/2024

Achèvement (DAACT)

15/11/2024

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
26/01/2024
Autorisation
07/09/2023
Chantier (DOC)
26/01/2024
4
Achèvement (DAACT)
15/11/2024

Localisation du projet à Briord

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B1295

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Briord Code postal 01470 Identifiant INSEE 01064
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PARMILLIEU (38390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00106423A0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01064 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 7 septembre 2023
Date de dépôt 26/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 11/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lot A Rue Du Pr Lacour, à Briord (01470).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 7 septembre 2023, ouverture de chantier le 26 janvier 2024, achèvement déclaré le 15 novembre 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00106423A0002, déposé en mairie de Briord.

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