Permis de construire Logement N° 00105722D0004

Permis de construire n° 00105722D0004 à Boz pour 568 m² de logement, Les Nievres

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 août 2022

Dossier PC n° 00105722D0004

Demandeur

FONCIERE SOLIDAIRE MONSENIOR

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00105722D0004 a été délivré le 20 août 2022 à Boz (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Les Nievres. Le dossier a été déposé par FONCIERE SOLIDAIRE MONSENIOR.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 568 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 824 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 3 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A1189, 0A1542, 0A1282. Ce dossier est l'un des 48 permis de construire et déclarations préalables référencés à Boz.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/08/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 824 m²

Surface créée

568 m²

Variation nette

+568 m²

Surface totale après

568 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/03/2024. Le chantier a duré 1 an 2 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

20 août 2022

Ouverture de chantier (DOC)

03/01/2023

Achèvement (DAACT)

18/03/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
03/01/2023
Autorisation
20/08/2022
Chantier (DOC)
03/01/2023
4
Achèvement (DAACT)
18/03/2024

Localisation du projet à Boz

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0A1189 0A1542 0A1282

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Boz Code postal 01190 Identifiant INSEE 01057
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 568 m² 0 m² 0 m² 0 m² 568 m² 568 m²
Total 0 m² 568 m² 0 m² 0 m² 0 m² 568 m² 568 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 3 3
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

FONCIERE SOLIDAIRE MONSENIOR

Voir les 47 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
920394798
SIRET
92039479800028
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2022
Localisation
LYON (69002)

Autres dossiers de FONCIERE SOLIDAIRE MONSENIOR

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00105722D0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01057 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 20 août 2022
Date de dépôt 03/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en individuel, pour 568 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 824 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Les Nievres, à Boz (01190).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par FONCIERE SOLIDAIRE MONSENIOR et accordé le 20 août 2022.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 20 août 2022, ouverture de chantier le 3 janvier 2023, achèvement déclaré le 18 mars 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00105722D0004, déposé en mairie de Boz.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Boz

Autres types d'autorisations à Boz