Permis de construire Logement N° 0010492000016

Permis de construire n° 0010492000016 à La Boisse pour 104 m² de logement, Quai Michel Chalard Lotissement Les Jardins De Stephanie

Territoire

Ain (01)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 août 2020

Dossier PC n° 0010492000016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0010492000016 a été délivré le 13 août 2020 à La Boisse (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Quai Michel Chalard Lotissement Les Jardins De Stephanie.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 580 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AC32. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Ain en 2020 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 217 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Boisse.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 580 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/12/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

14/12/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
13/08/2020
3
Chantier (DOC)
14/12/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Boisse

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AC32

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Les Jardins De Stephanie

Territoires administratifs

Commune
La Boisse Code postal 01120 Identifiant INSEE 01049
Département
Ain (01)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MIRIBEL (01700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0010492000016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 01049 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 13 août 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 12/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 580 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Quai Michel Chalard Lotissement Les Jardins De Stephanie, à La Boisse (01120).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 13 août 2020, ouverture de chantier le 14 décembre 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0010492000016, déposé en mairie de La Boisse.

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