Permis d'aménager n° 97441615AM011 à Saint-Pierre pour un terrain de 4 181 m², Allee Des Camomilles Mon-T Vert Les Bas
Territoire
La Réunion (974)
La Réunion
Autorisation
Autorisé le 29 mars 2016
Dossier PA n° 97441615AM011
Demandeur
KL'OZ
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Pierre (La Réunion, La Réunion), le permis d'aménager n° 97441615AM011 a été délivré le 29 mars 2016, pour un projet situé Allee Des Camomilles Mon-T Vert Les Bas. KL'OZ figure comme demandeur du dossier.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 4 181 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est EV355. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé à La Réunion pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 131 permis d'aménager référencés à Saint-Pierre.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/04/2016.
Autorisation
29 mars 2016
Ouverture de chantier (DOC)
29/03/2016
Achèvement (DAACT)
18/04/2016
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
20 jours
Délai total
20 jours
Localisation du projet à Saint-Pierre
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Mon-T Vert Les Bas
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Pierre Code postal 97410 Identifiant INSEE 97416
- Département
- La Réunion (974)
- Région
- La Réunion
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 181 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
KL'OZ
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 813015757
- SIRET
- 81301575700012
- Code APE (NAF)
- 41.20A - Construction de maisons individuelles
- Année de création
- 2015
- Localisation
- PITON SAINT-LEU (97424)
Autres dossiers de KL'OZ
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 97441615AM011 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 97416 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 29 mars 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |