Permis d'aménager n° 9744121510001 à Saint-Joseph pour un terrain de 5 910 m², Rue Edmond Albius Besaves
Territoire
La Réunion (974)
La Réunion
Autorisation
Autorisé le 19 octobre 2015
Dossier PA n° 9744121510001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Joseph (La Réunion, La Réunion), le permis d'aménager n° 9744121510001 a été délivré le 19 octobre 2015, pour un projet situé Rue Edmond Albius Besaves.
L'opération s'étend sur un terrain de 5 910 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BC86. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés à La Réunion en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 21 permis d'aménager référencés à Saint-Joseph.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/06/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
19 octobre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
13/06/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
près de 8 mois
Localisation du projet à Saint-Joseph
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Besaves
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Joseph Code postal 97480 Identifiant INSEE 97412
- Département
- La Réunion (974)
- Région
- La Réunion
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 910 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ST PIERRE (97410)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 9744121510001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 97412 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 19 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |