Retour aux autorisations de Vieux-Fort

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 9711331710001

Permis d'aménager n° 9711331710001 à Vieux-Fort pour un terrain de 16 861 m², Derriere Le Morne Pylone

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par LES HAUTS DE VIEUX FORT et autorisé le 14 décembre 2017.

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 14 décembre 2017).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 9711331710001, déposé en mairie de Vieux-Fort.

Territoire

Guadeloupe (971)

Guadeloupe

Autorisation

Autorisé le 14 décembre 2017

Dossier PA n° 9711331710001

Demandeur

LES HAUTS DE VIEUX FORT

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vieux-Fort (Guadeloupe, Guadeloupe), le permis d'aménager n° 9711331710001 a été délivré le 14 décembre 2017, pour un projet situé Derriere Le Morne Pylone. Le dossier a été déposé par LES HAUTS DE VIEUX FORT.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 16 861 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC459. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

14/12/2017

Surface du terrain

16 861 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 14 décembre 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

14 décembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

14/12/2017

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Vieux-Fort

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AC459

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Pylone

Territoires administratifs

Commune: Vieux-Fort Code postal 97141 Identifiant INSEE 97133
Département: Guadeloupe (971)
Région: Guadeloupe

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	16 861 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LES HAUTS DE VIEUX FORT

Voir les 2 autorisations

Catégorie: SCI
Catégorie juridique: Société civile immobilière
SIREN: 819733999
Code APE (NAF): 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 2016
Localisation: PETIT-BOURG (97170)

Autres dossiers de LES HAUTS DE VIEUX FORT

PA n°9711032500001 Autorisé

Chemin Des Cocotiers Bergnole

21 août 2025

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	9711331710001
Code commune INSEE	97133 - Voir la page commune
Année de dépôt	2017
Date d'autorisation	14 décembre 2017
Date de dépôt	01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC)	12/2017
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 16 861 m², situé Derriere Le Morne Pylone à Vieux-Fort (97141).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par LES HAUTS DE VIEUX FORT et autorisé le 14 décembre 2017.

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 14 décembre 2017).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 9711331710001, déposé en mairie de Vieux-Fort.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres types d'autorisations à Vieux-Fort

Permis de construire à Vieux-Fort

105 autorisations

Permis de démolir à Vieux-Fort

4 autorisations