Permis d'aménager n° 09547620U0002 à Osny pour un terrain de 1 640 m², 8 Rue Roger Alno
Territoire
Val-d'Oise (95)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 6 août 2020
Dossier PA n° 09547620U0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 09547620U0002 a été délivré le 6 août 2020 à Osny (Val-d'Oise, Île-de-France), pour un projet situé 8 Rue Roger Alno.
L'opération concerne un terrain de 1 640 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est YH33. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Val-d'Oise pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 24 permis d'aménager référencés à Osny.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/02/2021.
Autorisation
6 août 2020
Ouverture de chantier (DOC)
15/10/2020
Achèvement (DAACT)
11/02/2021
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Durée du chantier
près de 4 mois
Délai total
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à Osny
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Osny Code postal 95520 Identifiant INSEE 95476
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 640 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- OSNY (95520)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 09547620U0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 95476 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 6 août 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |