Permis d'aménager n° 0920732540002 à Suresnes pour un terrain de 442 m², 3 Rue Cluseret
Territoire
Hauts-de-Seine (92)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 1 décembre 2025
Dossier PA n° 0920732540002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0920732540002, délivré le 1 décembre 2025 à Suresnes (Hauts-de-Seine, Île-de-France), porte sur un projet situé 3 Rue Cluseret.
L'opération s'étend sur un terrain de 442 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AD135. L'instruction du dossier a duré 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans les Hauts-de-Seine pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 14 permis d'aménager référencés à Suresnes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 1 décembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
1 décembre 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Suresnes
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Suresnes Code postal 92150 Identifiant INSEE 92073
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 442 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SURESNES (92150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0920732540002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 92073 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 1 décembre 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |