Permis d'aménager n° 09204820C0002 à Meudon, 21 Rue D Alembert
Territoire
Hauts-de-Seine (92)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 8 septembre 2020
Dossier PA n° 09204820C0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 8 septembre 2020 à Meudon (Hauts-de-Seine, Île-de-France), le permis d'aménager n° 09204820C0002 porte sur un projet situé 21 Rue D Alembert.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AN596. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Hauts-de-Seine en 2020 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 18 permis d'aménager référencés à Meudon.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 8 septembre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
8 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Meudon
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Meudon Code postal 92190 Identifiant INSEE 92048
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SEVRES (92310)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 09204820C0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 92048 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 8 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |