Retour aux autorisations de Clamart

Permis d'aménager Statut : Commencé N° 09202320B0003

Permis d'aménager n° 09202320B0003 à Clamart pour un terrain de 41 720 m², Route Du Pave Blanc

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par SPLA PANORAMA VALLEE SUD - GRAND PARIS et autorisé le 26 juillet 2021.

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 26 juillet 2021, ouverture de chantier le 18 juillet 2023).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 09202320B0003, déposé en mairie de Clamart.

Territoire

Hauts-de-Seine (92)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 26 juillet 2021

Dossier PA n° 09202320B0003

Demandeur

SPLA PANORAMA VALLEE SUD - GRAND PARIS

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 09202320B0003 a été délivré le 26 juillet 2021 à Clamart (Hauts-de-Seine, Île-de-France), pour un projet situé Route Du Pave Blanc. Le demandeur déclaré est SPLA PANORAMA VALLEE SUD - GRAND PARIS.

L'opération s'étend sur un terrain de 41 720 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont BM35, BM51, BM53. L'instruction du dossier a duré 1 an 6 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans les Hauts-de-Seine pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 30 permis d'aménager référencés à Clamart.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/07/2021

Surface du terrain

41 720 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/07/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

26 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

18/07/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

1 an 11 mois

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

26/07/2021

Chantier (DOC)

18/07/2023

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Clamart

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BM35 BM51 BM53

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Clamart Code postal 92140 Identifiant INSEE 92023
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	41 720 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SPLA PANORAMA VALLEE SUD - GRAND PARIS

Voir les 18 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 821443215
SIRET: 82144321500024
Code APE (NAF): 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
Taille d'entreprise: PME - 1-2 salariés
Année de création: 2016
Localisation: FONTENAY-AUX-ROSES (92260)

Autres dossiers de SPLA PANORAMA VALLEE SUD - GRAND PARIS

PA n°09202322B0004 Terminé

Dossier n° 09202322B0004

30 janv. 2023

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	09202320B0003
Code commune INSEE	92023 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	26 juillet 2021
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	07/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 41 720 m², situé Route Du Pave Blanc à Clamart (92140).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par SPLA PANORAMA VALLEE SUD - GRAND PARIS et autorisé le 26 juillet 2021.

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 26 juillet 2021, ouverture de chantier le 18 juillet 2023).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 09202320B0003, déposé en mairie de Clamart.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Clamart

PA n°09202319B0003 Commencé

381 Avenue Du General De Gaull

Clamart (92140)

06 nov. 2019 10 295 m² foncier EIFFAGE AMENAGEMENT

PA n°09202319B0008 Autorisé

Vieux Chemin De Fleury

Clamart (92140)

07 févr. 2020 942 m² foncier ALTIMO CONSEIL

PA n°09202320B0001 Terminé

Avenue Claude Trebignaud

Clamart (92140)

17 août 2020 1 147 439 m² foncier DEPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE

PA n°09202321B0003 Autorisé

182-1 Avenue Henri Barbusse

Clamart (92140)

12 août 2021 204 m² foncier ROKINVEST

PA n°09202321B0004 Autorisé

14 Rue Duffaut

Clamart (92140)

17 déc. 2021 575 m² foncier ENTREPRISE LEBRUN

PA n°09202322B0001 Autorisé

23 & Rue Pierre Brossolette

Clamart (92140)

14 avr. 2022 503 m² foncier

Autres types d'autorisations à Clamart

Permis de construire à Clamart

593 autorisations

Permis de démolir à Clamart

170 autorisations