Permis d'aménager n° 09201914A0001 à Châtenay-Malabry, 33 B Avenu Du Bois De Verrieres
Territoire
Hauts-de-Seine (92)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 12 janvier 2015
Dossier PA n° 09201914A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Châtenay-Malabry (Hauts-de-Seine, Île-de-France), le permis d'aménager n° 09201914A0001 a été délivré le 12 janvier 2015, pour un projet situé 33 B Avenu Du Bois De Verrieres.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AT151, AT152. Ce dossier fait partie des 30 permis d'aménager référencés à Châtenay-Malabry.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/05/2015.
Autorisation
12 janvier 2015
Ouverture de chantier (DOC)
12/02/2015
Achèvement (DAACT)
04/05/2015
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
près de 3 mois
Délai total
près de 4 mois
Localisation du projet à Châtenay-Malabry
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Châtenay-Malabry Code postal 92290 Identifiant INSEE 92019
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHATENAY-MALABRY (92290)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 09201914A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 92019 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 12 janvier 2015 |
| Date de dépôt | 04/05/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |