Permis d'aménager n° 0916392310001 à Vayres-sur-Essonne pour un terrain de 2 345 m², 38 Rue De La Ruchere
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 15 décembre 2023
Dossier PA n° 0916392310001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0916392310001, délivré le 15 décembre 2023 à Vayres-sur-Essonne (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé 38 Rue De La Ruchere.
L'aménagement porte sur un terrain de 2 345 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AE36, AE37. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). L'ensemble des 3 permis d'aménager référencés à Vayres-sur-Essonne est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/04/2024.
Autorisation
15 décembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
15/01/2024
Achèvement (DAACT)
15/04/2024
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
3 mois
Délai total
4 mois
Localisation du projet à Vayres-sur-Essonne
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vayres-sur-Essonne Code postal 91820 Identifiant INSEE 91639
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 345 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONTGERON (91230)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0916392310001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91639 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 15 décembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |