Retour aux autorisations de Souzy-la-Briche

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0916022410001

Permis d'aménager n° 0916022410001 à Souzy-la-Briche pour un terrain de 495 m², 2 Impasse De La Croix Boisse

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 3 décembre 2024).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0916022410001, déposé en mairie de Souzy-la-Briche.

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 3 décembre 2024

Dossier PA n° 0916022410001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 2 Impasse De La Croix Boisse, le permis d'aménager n° 0916022410001 a été délivré le 3 décembre 2024 à Souzy-la-Briche (Essonne, Île-de-France).

L'opération s'étend sur un terrain de 495 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B451. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2024 (médiane : environ 10 mois). L'ensemble des 4 permis d'aménager référencés à Souzy-la-Briche est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/12/2024

Surface du terrain

495 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 décembre 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

3 décembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

03/12/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Souzy-la-Briche

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B451

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Souzy-la-Briche Code postal 91580 Identifiant INSEE 91602
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	495 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: ETRECHY (91580)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0916022410001
Code commune INSEE	91602 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	3 décembre 2024
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	01/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 495 m², situé 2 Impasse De La Croix Boisse à Souzy-la-Briche (91580).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 3 décembre 2024).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0916022410001, déposé en mairie de Souzy-la-Briche.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Souzy-la-Briche

PA n°0916021810003 Autorisé

2 Rue De La Vallee

Souzy-la-Briche (91580)

04 déc. 2018 2 059 m² foncier ARKANE FONCIER

PA n°0916022110001 Autorisé

Le Pre Cloud

Souzy-la-Briche (91580)

20 oct. 2021 2 100 m² foncier

PA n°0916022210001 Terminé

7 Impasse De La Croix Boisse

Souzy-la-Briche (91580)

16 juin 2022 1 763 m² foncier

Autres types d'autorisations à Souzy-la-Briche

Permis de construire à Souzy-la-Briche

16 autorisations

Permis de démolir à Souzy-la-Briche

3 autorisations