Permis d'aménager n° 0913772310004 à Massy
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 5 octobre 2023
Dossier PA n° 0913772310004
Demandeur
PHOTO CLIM
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 5 octobre 2023 à Massy (Essonne, Île-de-France), le permis d'aménager n° 0913772310004 figure dans les données Sitadel. Le demandeur déclaré est PHOTO CLIM.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 19 permis d'aménager référencés à Massy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 5 octobre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
5 octobre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Massy
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Massy Code postal 91300 Identifiant INSEE 91377
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
PHOTO CLIM
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 831012794
- SIRET
- 83101279400036
- Code APE (NAF)
- 43.21A - Travaux d'installation électrique dans tous locaux
- Taille d'entreprise
- PME - 3-5 salariés
- Année de création
- 2017
Autres dossiers de PHOTO CLIM
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0913772310004 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91377 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 5 octobre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |