Permis d'aménager n° 0913591950002 à Maisse pour un terrain de 394 m², 1 Bis Rue Des Roches
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 22 janvier 2020
Dossier PA n° 0913591950002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0913591950002, délivré le 22 janvier 2020 à Maisse (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé 1 Bis Rue Des Roches.
L'opération s'étend sur un terrain de 394 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AE105. Ce dossier s'inscrit parmi les 10 permis d'aménager référencés à Maisse.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/03/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
22 janvier 2020
Ouverture de chantier (DOC)
09/03/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an 1 mois
Localisation du projet à Maisse
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Maisse Code postal 91720 Identifiant INSEE 91359
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 394 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA FERTE ALAIS (91590)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0913591950002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91359 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 22 janvier 2020 |
| Date de dépôt | 09/03/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |