Permis d'aménager n° 0913151810002 à Itteville pour un terrain de 395 m², 10 Chemin Des Groseilliers /
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 28 septembre 2018
Dossier PA n° 0913151810002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 10 Chemin Des Groseilliers /, le permis d'aménager n° 0913151810002 a été délivré le 28 septembre 2018 à Itteville (Essonne, Île-de-France).
L'aménagement porte sur un terrain de 395 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AO570. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2018 (médiane : environ 9 mois). Au total, 16 permis d'aménager référencés à Itteville sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 28 septembre 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
28 septembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Itteville
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Itteville Code postal 91760 Identifiant INSEE 91315
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 395 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BAULNE (91590)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0913151810002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91315 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 28 septembre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |