Permis d'aménager n° 0913151510038 à Itteville pour un terrain de 1 747 m², Impasse Des Charmilles
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 18 février 2016
Dossier PA n° 0913151510038
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 18 février 2016 à Itteville (Essonne, Île-de-France), le permis d'aménager n° 0913151510038 porte sur un projet situé Impasse Des Charmilles.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 747 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AC809, AC808. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. Ce dossier est l'un des 16 permis d'aménager référencés à Itteville.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 18 février 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
18 février 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Itteville
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Itteville Code postal 91760 Identifiant INSEE 91315
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 747 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA FERTE-ALAIS (91590)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0913151510038 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91315 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 18 février 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |