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Permis d'aménager Statut : Commencé N° 0911802350001

Permis d'aménager n° 0911802350001 à Courances pour un terrain de 3 285 m², Rue Des Tilleuls/ Impasse

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 24 novembre 2023, ouverture de chantier le 15 mai 2026).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0911802350001, déposé en mairie de Courances.

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 24 novembre 2023

Dossier PA n° 0911802350001

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Courances (Essonne, Île-de-France), le permis d'aménager n° 0911802350001 a été délivré le 24 novembre 2023, pour un projet situé Rue Des Tilleuls/ Impasse.

L'opération concerne un terrain de 3 285 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont I470, I471, I472. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2023 (médiane : environ 9 mois). Au total, 4 permis d'aménager référencés à Courances sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/11/2023

Surface du terrain

3 285 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/05/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

24 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

15/05/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

2 ans 5 mois

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

24/11/2023

Chantier (DOC)

15/05/2026

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Courances

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

I470 I471 I472

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Courances Code postal 91490 Identifiant INSEE 91180
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	3 285 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: COURANCES (91490)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0911802350001
Code commune INSEE	91180 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	24 novembre 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	06/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 3 285 m², situé Rue Des Tilleuls/ Impasse à Courances (91490).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 24 novembre 2023, ouverture de chantier le 15 mai 2026).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0911802350001, déposé en mairie de Courances.

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