Permis d'aménager n° 0911212150001 à Buno-Bonnevaux pour un terrain de 376 m², 12 Rue Jean-Claude Brege
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 2 avril 2021
Dossier PA n° 0911212150001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Buno-Bonnevaux (Essonne, Île-de-France), le permis d'aménager n° 0911212150001 a été délivré le 2 avril 2021, pour un projet situé 12 Rue Jean-Claude Brege.
L'aménagement porte sur un terrain de 376 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est E546. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). L'ensemble des 3 permis d'aménager référencés à Buno-Bonnevaux est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 2 avril 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
2 avril 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Buno-Bonnevaux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Buno-Bonnevaux Code postal 91720 Identifiant INSEE 91121
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 376 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MAISSE (91720)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0911212150001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91121 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 2 avril 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |