Permis d'aménager n° 0911052510002 à Breuillet pour un terrain de 3 243 m², 101 Route De Guisseray
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 26 novembre 2025
Dossier PA n° 0911052510002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0911052510002 a été délivré le 26 novembre 2025 à Breuillet (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 101 Route De Guisseray.
L'aménagement porte sur un terrain de 3 243 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AV57, AV58. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 13 permis d'aménager référencés à Breuillet.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 26 novembre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
26 novembre 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Breuillet
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Breuillet Code postal 91650 Identifiant INSEE 91105
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 243 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BREUILLET (91650)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0911052510002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91105 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 26 novembre 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |