Permis d'aménager n° 0910992050003 à Boutigny-sur-Essonne pour un terrain de 675 m², 9 Residence Le Bois Rond
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 24 septembre 2020
Dossier PA n° 0910992050003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 24 septembre 2020 à Boutigny-sur-Essonne (Essonne, Île-de-France), le permis d'aménager n° 0910992050003 porte sur un projet situé 9 Residence Le Bois Rond.
L'opération concerne un terrain de 675 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont G469, G1065. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2020 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 15 permis d'aménager référencés à Boutigny-sur-Essonne.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 24 septembre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
24 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Boutigny-sur-Essonne
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Boutigny-sur-Essonne Code postal 91820 Identifiant INSEE 91099
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 675 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MILLY LA FORET (91490)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0910992050003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91099 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 24 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |