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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0910382410001

Permis d'aménager n° 0910382410001 à Auvers-Saint-Georges pour un terrain de 3 073 m², 2 Rue Brement

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 21 août 2024).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0910382410001, déposé en mairie d'Auvers-Saint-Georges.

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 21 août 2024

Dossier PA n° 0910382410001

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 2 Rue Brement, le permis d'aménager n° 0910382410001 a été délivré le 21 août 2024 à Auvers-Saint-Georges (Essonne, Île-de-France).

L'opération concerne un terrain de 3 073 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC272. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2024 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 3 permis d'aménager référencés à Auvers-Saint-Georges.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/08/2024

Surface du terrain

3 073 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 août 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

21 août 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

21/08/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Auvers-Saint-Georges

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC272

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Auvers-Saint-Georges Code postal 91580 Identifiant INSEE 91038
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	3 073 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: ETRECHY (91580)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0910382410001
Code commune INSEE	91038 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	21 août 2024
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	08/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 3 073 m², situé 2 Rue Brement à Auvers-Saint-Georges (91580).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 21 août 2024).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0910382410001, déposé en mairie d'Auvers-Saint-Georges.

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