Permis d'aménager n° 0891332100001 à Cudot pour un terrain de 3 070 m², Hameau De La Plucherie
Territoire
Yonne (89)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 17 août 2021
Dossier PA n° 0891332100001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 17 août 2021 à Cudot (Yonne, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 0891332100001 porte sur un projet situé Hameau De La Plucherie.
L'opération s'étend sur un terrain de 3 070 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZN19. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier fait partie des 3 permis d'aménager référencés à Cudot.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 17 août 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
17 août 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Cudot
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cudot Code postal 89116 Identifiant INSEE 89133
- Département
- Yonne (89)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 070 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AUXERRE (89000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0891332100001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 89133 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 17 août 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |