Permis d'aménager n° 08838323P0002 à Remiremont pour un terrain de 8 987 m², Les Bruyeres
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 9 août 2023
Dossier PA n° 08838323P0002
Demandeur
SOFIAN
Synthèse du dossier et statut administratif
À Remiremont (Vosges, Grand Est), le permis d'aménager n° 08838323P0002 a été délivré le 9 août 2023, pour un projet situé Les Bruyeres. Le projet est porté par SOFIAN.
L'aménagement porte sur un terrain de 8 987 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AP62, AR24. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2023 (médiane : environ 8 mois). Au total, 13 permis d'aménager référencés à Remiremont sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/12/2024.
Autorisation
9 août 2023
Ouverture de chantier (DOC)
09/01/2024
Achèvement (DAACT)
05/12/2024
Délai autorisation - chantier
5 mois
Durée du chantier
près de 11 mois
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Remiremont
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Remiremont Code postal 88200 Identifiant INSEE 88383
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 8 987 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SOFIAN
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 424504397
- SIRET
- 42450439700011
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 1968
- Localisation
- REMIREMONT (88200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08838323P0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88383 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 9 août 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |