Permis d'aménager n° 08825323A0002 à Jeuxey, A La Huraudel
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 22 août 2023
Dossier PA n° 08825323A0002
Demandeur
GLOBE
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08825323A0002, délivré le 22 août 2023 à Jeuxey (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé A La Huraudel. GLOBE figure comme demandeur du dossier.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AI19, AI39, AI63. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2023 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 4 permis d'aménager référencés à Jeuxey.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/09/2025.
Autorisation
22 août 2023
Ouverture de chantier (DOC)
25/10/2023
Achèvement (DAACT)
20/09/2025
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Durée du chantier
1 an 10 mois
Délai total
2 ans
Localisation du projet à Jeuxey
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : A La Huraudel
Territoires administratifs
- Commune
- Jeuxey Code postal 88000 Identifiant INSEE 88253
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GLOBE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société en nom collectif
- SIREN
- 909407405
- SIRET
- 90940740500010
- Code APE (NAF)
- 41.10D - Supports juridiques de programmes
- Localisation
- BESANCON (25000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08825323A0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 88253 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 22 août 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |