Permis d'aménager n° 0870502600001 à Couzeix pour un terrain de 1 158 m², Les Essarts
Territoire
Haute-Vienne (87)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 13 mai 2026
Dossier PA n° 0870502600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Les Essarts, le permis d'aménager n° 0870502600001 a été délivré le 13 mai 2026 à Couzeix (Haute-Vienne, Nouvelle-Aquitaine).
L'aménagement porte sur un terrain de 1 158 m², dans le cadre d'un lotissement.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est DT143. L'ensemble des 29 permis d'aménager référencés à Couzeix est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/05/2026.
Autorisation
13 mai 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
26/05/2026
Délai total
13 jours
Localisation du projet à Couzeix
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Essarts
Territoires administratifs
- Commune
- Couzeix Code postal 87270 Identifiant INSEE 87050
- Département
- Haute-Vienne (87)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Lotissement |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 158 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LIMOGES (87100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0870502600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 87050 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 13 mai 2026 |
| Date de dépôt | 13/05/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |