Permis d'aménager n° 08626314C0001 à Smarves, Rte De Port Seguin La Buffemole
Territoire
Vienne (86)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 6 mars 2014
Dossier PA n° 08626314C0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08626314C0001, délivré le 6 mars 2014 à Smarves (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Rte De Port Seguin La Buffemole.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AZ348, AZ347, AZ345. Ce dossier fait partie des 11 permis d'aménager référencés à Smarves.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/06/2016.
Autorisation
6 mars 2014
Ouverture de chantier (DOC)
07/03/2014
Achèvement (DAACT)
23/06/2016
Délai autorisation - chantier
1 jour
Durée du chantier
2 ans 3 mois
Délai total
2 ans 3 mois
Localisation du projet à Smarves
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Buffemole
Territoires administratifs
- Commune
- Smarves Code postal 86240 Identifiant INSEE 86263
- Département
- Vienne (86)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SMARVES (86240)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08626314C0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 86263 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 6 mars 2014 |
| Date de dépôt | 23/06/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |