Permis d'aménager n° 08614114S0001 à Magné, 2 Puy Rabier
Territoire
Vienne (86)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 20 janvier 2015
Dossier PA n° 08614114S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08614114S0001, délivré le 20 janvier 2015 à Magné (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 2 Puy Rabier.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont E189, E190. Ce dossier s'inscrit parmi les 3 permis d'aménager référencés à Magné.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/06/2022.
Autorisation
20 janvier 2015
Ouverture de chantier (DOC)
01/02/2015
Achèvement (DAACT)
01/06/2022
Délai autorisation - chantier
12 jours
Durée du chantier
7 ans 4 mois
Délai total
7 ans 4 mois
Localisation du projet à Magné
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Puy Rabier
Territoires administratifs
- Commune
- Magné Code postal 86160 Identifiant INSEE 86141
- Département
- Vienne (86)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MAGNE (86160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08614114S0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 86141 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 20 janvier 2015 |
| Date de dépôt | 01/06/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |