Permis d'aménager n° 08504723C0005 à Challans pour un terrain de 2 500 m², 169 Chemin Des Taraudieres
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 19 décembre 2023
Dossier PA n° 08504723C0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Challans (Vendée, Pays de la Loire), le permis d'aménager n° 08504723C0005 a été délivré le 19 décembre 2023, pour un projet situé 169 Chemin Des Taraudieres.
L'aménagement porte sur un terrain de 2 500 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZC86. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près d'un an. C'est plus long que le délai médian observé en Vendée pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 72 permis d'aménager référencés à Challans.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 19 décembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
19 décembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Challans
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Challans Code postal 85300 Identifiant INSEE 85047
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 500 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHALLANS (85300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08504723C0005 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 85047 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 19 décembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |