Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0850462600001

Permis d'aménager n° 0850462600001 à La Chaize-le-Vicomte pour un terrain de 2 724 m², Rue Des Hortensias

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 1 juin 2026

Dossier PA n° 0850462600001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0850462600001 a été délivré le 1 juin 2026 à La Chaize-le-Vicomte (Vendée, Pays de la Loire), pour un projet situé Rue Des Hortensias.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 724 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AH11. Ce dossier fait partie des 11 permis d'aménager référencés à La Chaize-le-Vicomte.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/06/2026

Surface du terrain

2 724 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 juin 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

1 juin 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
-
2
Autorisation
01/06/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Chaize-le-Vicomte

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH11

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Chaize-le-Vicomte Code postal 85310 Identifiant INSEE 85046
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 2 724 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA CHAIZE LE VICOMTE (85310)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0850462600001
Code commune INSEE 85046 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 1 juin 2026
Date de dépôt na
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 724 m², situé Rue Des Hortensias à La Chaize-le-Vicomte (85310).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 1 juin 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0850462600001, déposé en mairie de La Chaize-le-Vicomte.

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