Permis d'aménager n° 0850042500002 à Angles pour un terrain de 1 776 m², Impasse Des Chaigneaux
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 5 décembre 2025
Dossier PA n° 0850042500002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0850042500002, délivré le 5 décembre 2025 à Angles (Vendée, Pays de la Loire), porte sur un projet situé Impasse Des Chaigneaux.
L'opération concerne un terrain de 1 776 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC277. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Vendée en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 28 permis d'aménager référencés à Angles.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/12/2025.
Autorisation
5 décembre 2025
Ouverture de chantier (DOC)
05/12/2025
Achèvement (DAACT)
05/12/2025
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
moins d'un jour
Délai total
moins d'un jour
Localisation du projet à Angles
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Angles Code postal 85750 Identifiant INSEE 85004
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 776 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ANGLES (85750)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0850042500002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 85004 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 5 décembre 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |