Permis d'aménager n° 08500323V0001 à Aizenay pour un terrain de 2 579 m², La Boule Du Bois
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 2 août 2023
Dossier PA n° 08500323V0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Aizenay (Vendée, Pays de la Loire), le permis d'aménager n° 08500323V0001 a été délivré le 2 août 2023, pour un projet situé La Boule Du Bois.
L'opération concerne un terrain de 2 579 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BX72. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Vendée pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Au total, 44 permis d'aménager référencés à Aizenay sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/12/2023.
Autorisation
2 août 2023
Ouverture de chantier (DOC)
02/09/2023
Achèvement (DAACT)
10/12/2023
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
un peu plus de 3 mois
Délai total
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Aizenay
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Aizenay Code postal 85190 Identifiant INSEE 85003
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 579 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AIZENAY (85190)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08500323V0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 85003 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 2 août 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |