Permis d'aménager n° 08412913B0005 à Sorgues pour un terrain de 15 679 m², 989 Chemin De La Traille Lieu Dit Vany
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 16 octobre 2013
Dossier PA n° 08412913B0005
Demandeur
LES TAMARIS
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 16 octobre 2013 à Sorgues (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08412913B0005 porte sur un projet situé 989 Chemin De La Traille Lieu Dit Vany. LES TAMARIS figure comme demandeur du dossier.
L'opération s'étend sur un terrain de 15 679 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont CZ16, CZ17, CZ39. Ce dossier s'inscrit parmi les 49 permis d'aménager référencés à Sorgues.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/09/2016.
Autorisation
16 octobre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
16/10/2014
Achèvement (DAACT)
16/09/2016
Délai autorisation - chantier
1 an
Durée du chantier
1 an 11 mois
Délai total
2 ans 11 mois
Localisation du projet à Sorgues
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lieu Dit Vany
Territoires administratifs
- Commune
- Sorgues Code postal 84700 Identifiant INSEE 84129
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 15 679 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LES TAMARIS
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 501260533
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2007
- Localisation
- AVIGNON (84000)
Autres dossiers de LES TAMARIS
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08412913B0005 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 84129 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 16 octobre 2013 |
| Date de dépôt | 16/09/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |